Mentions légales

Mentions légales

Le présent site Internet est édité et exploité par la société de droit français REGLISSE, société à responsabilité limitée au capital de 35.000 euros.

 

Numéro RCS : Epinal B 512 854 365

Siège social : 14 Bas Vinot, 88640 Jussarupt, France

Numéro de TVA intracommunautaire : FR32512854365

Courriel : info@reglisse-kayak.com 

Tel : +33 (0)6 08 77 87 11

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

 

Le directeur de publication du présent site Internet est Monsieur Jan PISCHEK.

 

HEBERGEUR

Le présent site Internet est hébergé par la société OVH

PHOTOS DU SITE

Slider d'accueil :

- Nicolas Gestion par Alena Ceplova Photography

- Jan Pischek par Magali Pischek

- Magali Pischek par Bruno Dazeur

1. INFORMATIONS LEGALES

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux Clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le Client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de REGLISSE. De plus, REGLISSE s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses Clients à un tiers.

 

2. RESERVE DE PROPRIETE

REGLISSE conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix en principal, frais et taxes compris. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'Acheteur.
L'inexécution par l'Acheteur de ses obligations de paiement confère au Vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais et aux risques de l'Acheteur.

Menu